Séance du Conseil Général du lundi 17 décembre 2018

Salle communale de Cheyres - 20h00

Ordre du jour

1.     Approbation du PV de la séance du Conseil général du 8 octobre 2018

2.     Réfection du chemin de la Bergerie à Cheyres : demande de crédit supplémentaire

3.     Renouvellement de la gestion de commande des eaux usées zones Crevel et Lagune, avec crédit y relatif

4.     Totem sur le giratoire de la Condémine - Marty Design, avec crédit y relatif

5.     Budgets 2019

5.1.     Présentation générale des budgets de fonctionnement et d'investissements

5.2.     Budget de fonctionnement : rapport de la commission financière

5.3.     Vote final du budget de fonctionnement

5.4.     Budget d'investissements : rapport de la commission financière

5.5.     Vote final du budget d'investissements

6.     Parcelle communale no 2845 : délégation de compétences pour vente de gré à gré

7.     Approbation du règlement relatif à la gestion des déchets

8.     Approbation du règlement du personnel communal

9.     Nomination d’un(e) membre au sein du bureau du CG

10.  Nomination d’un(e) suppléant(e) au sein du bureau du CG

11.  Proposition de M. Sven Heberling : étudier un système de transport public durant le week-end

12.  Proposition de M. Sébastien Bise : limitation de vitesse sur la rue de la Gare, secteur Cheyres

13.  Proposition de M. Sébastien Bise : étudier la réfection de la route de Crevel, secteur Cheyres

14.  Informations du Conseil communal

15.  Informations du Conseil général

16.  Divers

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Procès verbal de la séance du lundi 8 octobre 2018

Réfection chemin de la Bergerie à Cheyres

Renouvellement gestion de commande des eaux usées Crevel et Lagune

Totem giratoire de la Condémine

Budgets 2019

Vente de la parcelle communale RF n°2845

Approbation du règlement relatif à la gestion des déchets

Approbation du règlement du personnel communal