Séance du Conseil Général du lundi 9 décembre 2019

La séance aura lieu le lundi 9 décembre 2019 à grande salle de Cheyres à 20h00.

Ordre du jour

1. Approbation du PV de la séance du Conseil général du 7 octobre 2019

2. Réparations des routes communales (rue du Four et Le Communeau) village de Châbles, avec crédit y relatif

3. Budgets 2020
   3.1 Présentation générale des budgets de fonctionnement et d'investissements
   3.2 Budget de fonctionnement : rapport de la commission financière
   3.3 Vote final du budget de fonctionnement
   3.4 Budget d'investissements : rapport de la commission financière
   3.5 Vote final du budget d'investissements

4. Approbation du règlement scolaire de la commune de Cheyres-Châbles

5. Informations du Conseil communal
   5.1 Mise en place d’une zone 30 km/h – secteur Cheyres
   5.2 Informations sur les berges et les ports
   5.3 Divers

6. Informations du Conseil général
   6.1 Rapport de la commission de bâtisse – ferme communale
   6.2 Divers

7. Divers

Téléchargement

1. Procès-verbal de la séance du lundi 7 octobre 2019

2. Réparations des routes communales Châbles

3. Budgets 2020

4. Approbation du règlement scolaire